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Politique de confidentialité

[Nom de la structure] attache une grande importance à la protection de vos données personnelles. Elles sont traitées conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et libertés ». Les mentions entre crochets sont à compléter.

Responsable du traitement

[Nom de la structure] — [adresse complète] — [adresse e-mail de contact].

Données collectées et finalités

Selon les services utilisés, peuvent être collectées :

Formulaire de contact : nom, adresse e-mail, message et pièce jointe éventuelle — pour répondre à votre demande.

Inscription en ligne : identité, coordonnées, personnes à contacter, photo et documents demandés — pour traiter et gérer l’inscription. [Adapter à votre activité.]

Lettre d’information : adresse e-mail — pour vous adresser les envois auxquels vous vous êtes abonné.

Base légale

Les traitements reposent sur votre demande ou votre consentement (contact, lettre d’information), sur l’exécution de l’inscription ou de l’adhésion, et sur l’intérêt légitime de [Nom de la structure] à organiser ses activités.

Destinataires

Les données sont réservées aux personnes habilitées de [Nom de la structure]. Elles sont hébergées dans l’Union européenne par OVH SAS (OVHcloud), via la plateforme Publiqa (eduqor), pour le compte de [Nom de la structure]. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

Durée de conservation

Messages : [durée, par exemple 1 an]. Données d’inscription ou d’adhésion : [durée, par exemple 3 ans après la fin de l’adhésion]. Lettre d’information : jusqu’à votre désinscription.

Vos droits

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données. Pour l’exercer : [adresse e-mail de contact]. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL ([www.cnil.fr](https://www.cnil.fr)).

Cookies

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